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Fondation de la Chapelle Sainte-Croix (CHE-227.218.923)

Amt

Handelsregisteramt des Kantons Jura

UID-Nummer

CHE-227.218.923

Handelsregister Eintrag von Fondation de la Chapelle Sainte-Croix ändern

Fondation de la Chapelle Sainte-Croix
Sur les Rochets 77
c/o Marie Bourgnon
2902 Fontenais (JU)

HR-Status: aktiv

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Zweck

Conservation, rénovation, entretien et mise en valeur de la Chapelle Sainte-Croix à Fontenais. La fondation a également pour but de faire vivre le lieu par des manifestations à caractère artistique ou culturel. Certaines tâches découlant des buts de la Fondation peuvent être déléguées à des tiers; aucune activité de nature commerciale ne pourra toutefois être développée au sein de la Chapelle. Elle peut acquérir, construire, utiliser et développer tous les moyens nécessaires à la réalisation de ses buts, notamment bâtiments, matériel, machines, outillage. Le but de la Fondation peut être modifié en application des articles 86 et 86a du Code Civil Suisse.