Fondation Equinoxe (Neueintragung)
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Publikationstext
But:
la Fondation est dénuée de but lucratif et ne s'engagera dans aucune activité lucrative; la Fondation a pour but, en Suisse et à l'étranger, de conserver et réhabiliter le patrimoine architectural, ainsi que soutenir la culture dans les domaines y relatifs. Elle pourra également être active dans toute activité de caractère philanthropique dans le domaine scientifique, médical, culturel ou social, en faveur de toute institution, organisation, oeuvre, association ou société jouissant de la personnalité juridique et ayant un caractère philanthropique; les fondateurs se réservent le droit moyennant autorisation préalable de l'Autorité de Surveillance, de modifier ou d'adapter le but de la Fondation, au plut tôt à partir du dixième anniversaire de la constitution de la Fondation. Mention d'une réserve de modification du but en faveur du fondateur selon l'art. 86a CC. Conseil de fondation: Despature Paul Georges, de France, à Versoix, président, Bavarel-Despature Marie, de Versoix, à Collonge-Bellerive, vice-présidente, et Despature Brigitte, de France, à Versoix, tous avec signature collective à deux. Organe de révision: Anca Fiduciaire SA (CHE-103.784.918), à Genève.
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